Conditions générales de vente

UN MOT

""Nous avons élaboré ce contrat pour vous servir, vous protéger et vous montrer que le monde du World Wide Web est devenu plus sûr, plus fiable et plus performant que le monde réel. Nous avons écouté nos consultants lorsqu'ils nous ont conseillé de positionner le client au coeur de nos systèmes, d'investir dans des systèmes de paiement plus fiables, sécurisés et inviolables, de porter les cheveux courts pour ceux qui en ont, nous l'avons fait, nous avons tout fait. Nous vous présentons les Conditions Générales de Vente les plus abouties du monde de l’internet, les CGV - RT54"
Antoine Cuba Directeur commercial World Wide Web pour CHEZBelette

L’offre et la vente de produits sur notre site internet chezbelette.fr et chezbelette.com sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Les produits achetés sur le site CHEZBelette sont vendus directement par CHEZBelette inscrit au RCS de Paris numéro siret 52222863400013 CHEZBelette met à la vente sur le site chezbelette.fr des concepts et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l'égard de l’utilisateur final. Les concepts vendus sur le site chezbelette.fr et chezbelette.com sont des œuvres certifiées et numérotées. Un certificat de l’œuvre est systématiquement remis à l’acheteur. Les produits sont confectionnés par les laboratoires CHEZBelette en France. Les photos associées aux produits ne sont pas contractuelles, seul l’esprit de l’œuvre est préservé. CHEZBelette décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme à l’oeuvre des produits. Nous recommandons à l’acquéreur de conserver son esprit critique. « Recevoir un agenda de licenciement ne signifie aucunement que vous allez vous faire licencier » Le "consommateur final“, désigne toute personne physique de bon sens qui opère à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n’êtes pas un « consommateur final», nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur chezbelette.fr et chezbelette.com. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, CHEZBelette se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un "consommateur final" ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes. Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur CHEZBelette pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur CHEZBelette

Mammry Wildford

LIVRAISON

Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un délai inférieur à 30 jours. En cas de difficultés, nous nous engageons à vous tenir informé de celles-ci. CHEZBelette est liée contractuellement avec La Poste pour les envois France, en colissimo simple, ou lettre Max, ou Lettre Minimax. Les frais de livraison sont calculés automatiquement dès que vous finalisez votre panier d'achat et apparaissent dans le total à payer. Lors de l'envoi du colis, nous vous transmettons par e-mail son numéro correspondant. Les frais de douanes et autres dans le pays d’arrivée sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration du produit pendant le transport, le client devra informer le transporteur sans délais. En cas de retard inhabituel, un e-mail vous sera adressé.

PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Ces prix sont communiqués en Euros. 1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de CHEZBelette . Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. 1.3 - Toutes les commandes doivent être payées Euros. 1.4 - CHEZBelette se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.Rule 3

DISPONIBILITE

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Assurez-vous de l'exactitude de vos coordonnées: nom, adresse et numéro de téléphone. Vérifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre bon de commande. Lorsqu'un produit n'est plus disponible, celui-ci s'affiche « stock 0 » et il n’est donc plus possible de le commander. Toutefois, si le produit en question venait à être de nouveau disponible sur le site, nous pouvons, si vous le désirez, vous informer par e-mail.

RETOUR DANS LE CADRE DU DROIT DE RETRACTATION

CHEZBelette édite des objets uniques livrés avec un certificat d’authenticité. Tous les produits sont élaborés et conçus à la main par les artistes CHEZBelette et peuvent ne pas être conforment aux produits présentés sur le site. Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de paiement pour annuler votre commande, et de quinze jour à la réception de votre oeuvre. Dès lors que vous exercez votre droit de rétractation, CHEZBelette s'engage à vous rembourser la totalité de votre commande dans un délai maximum de 30 jours : • en numéraire si le droit de rétractation est exercé dans les 10 jours suivant la réception des produits commandés (le cachet de la poste faisant foi) • vous devez nous retourner le colis commandé à vos frais pour pouvoir effectuer votre droit de rétractation. Conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-2 du Code de la consommation, nous vous rappelons que le droit de rétractation ne s'applique pas, notamment, aux enregistrements audio ou vidéo ainsi qu'aux logiciels lorsqu'ils ont été descellés ainsi qu'aux produits fabriqués à la commande. De plus, CHEZBelette n'acceptera pas de retours pour les articles suivants : Les articles endommagés ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l'état, à votre charge. Les colis retournés non-identifiés peuvent être renvoyés à leur expéditeur. Les articles sensibles et hygiéniques et les produits de beauté ne seront ni échangés, ni remboursés. Toute demande de renseignements complémentaires devra être adressée à CHEZBelette 11 avenue des Gobelins 75005 Paris . Produits non échangés et ni repris.

Les produits fabriqués à la commande ne peuvent pas être repris ni échangés.

  1. Produit d'hygiène ( Pastilles de secours, Muscles Pot, Lessive en suppositoire) 
  2. Produit sur-mesure (Psy VI...)
  3. Produits virtuels (Prières..)

DEMANDE D'INFORMATIONS

0811 381 388 (prix d'un appel local)

CHEZBelette siège 11 avenue des Gobelins 75005 Paris France

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site CHEZBelette sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de CHEZBelette . Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de CHEZBelette est strictement interdite. Tous droits réservés.

DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.

INFORMATIONS NOMINATIVES

CHEZBelette s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l'offre culturelle du produit réservée aux clients de CHEZBelette , notamment par les lettres d'information de CHEZBelette auxquelles vous vous serez abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. Toutefois, lorsque vous vous rendez sur le site CHEZBelette à partir d’autres sites partenaires de CHEZBelette et identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d'être exceptionnellement communiquées à ces tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le-nous via les adresses ci-dessous. En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne client@chezbelette.fr) ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à : CHEZBelette – 11 avenue des Gobelins 75005 Paris France.

COMMANDE

Lors de la première commande, l’utilisateur doit créer son compte en ligne avec ces coordonnées personnelles et les maintenir actualisées. Le contrat est réputé conclu au moment où CHEZBelette reçoit, par voie télématique, le formulaire de commande, une fois vérifiée l’exactitude des données relatives à la commande. Avant de procéder à l’achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente. En transmettant par voie télématique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec CHEZBelette, les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec des termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l’achat de produits sur CHEZBelette. En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserves.

VALIDATION

Les données enregistrées par CHEZBelette lors de la validation de votre commande, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par CHEZBelette et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

PAIEMENT

Toutes les commandes expédiées en France et en UE sont exprimées en Euros toutes taxes comprises, avec les taux de tva en vigueur en France. Pour un montant total d'achats inférieur à 400 Euros, CHEZBelette acceptera votre paiement en ligne avec Paypal, Visa, MasterCard, ou American Express. Les chèques sont également acceptés, mais l'adresse de livraison doit être conforme à l'adresse indiquée sur le chèque Pour un montant total d'achats supérieur ou égal à 400 Euros, CHEZBelette acceptera uniquement le moyen de paiement Paypal (www.paypal ). Des informations supplémentaires pourront vous être demandées afin de sécuriser votre paiement.

SÉCURISATION

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL et avons également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de CHEZBelette ne saurait être engagée en cas d'erreur de photographie ou de texte. CHEZBelette ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication. CHEZBelette ne saurait être tenu pour responsable en cas d’utilisation stricto sensu des ready made. CHEZBelette n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.